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L'oeuvre plagiée, contrefaite, pastichée atteinte à l'auteur et droit pénal


Voici une définition qui rappelle que la création d'un artiste est la production d'une pensée personnelle et d'une forme créé par lui-même associées qui vaut respect de sa proprieté intellectuelle et de ses droits.

Le plagiat est une faute d'ordre moral, civil ou commercial, qui peut être sanctionnée au pénal, elle consiste à copier un auteur ou accaparer l'œuvre d'un créateur dans le domaine des arts sans le citer ou le dire, ainsi qu'à fortement s'inspirer d'un modèle que l'on omet, délibérément ou par négligence, de désigner. Il est souvent assimilé à un vol immatériel.

Le « plagiaire » est celui qui s'approprie indûment ou frauduleusement tout ou partie d'une œuvre littéraire, technique ou artistique (et certains étendent ceci — par extension — à un style, des idées, ou des faits). Le plagiat diffère de l'art du pastiche, qui consiste à imiter ou à calquer les codes ou les figures d'expression d'un auteur, dans un but d'ironie, d'humour ou de dérision.

Le plagiat, qui ne fait pas l'objet d'une définition juridique, est une forme de contrefaçon. Certains opèrent une distinction entre le plagiat, emprunt grossier, et le « démarquage », où le texte subit des modifications variées pour brouiller les pistes. De même les anglophones rapprochent parfois aussi du plagiat le misquoting (sources manquantes ou insuffisantes), le Self Plagiarism (un auto-plagiat, nullement illégal voire impossible en tant qu'oxymorique, souvent utilisé par les artistes (Warhol en particulier, qui en a fait sa marque), mais parfois assimilé à une sorte de manquement à une nouvelle « norme morale » ou à une sorte de fraude par recyclage quand il n'est pas signalé), de même que pour le slice and dice plagerism (recomposition de ses propres écrits)2. Dans le domaine scientifique, l'auto-plagiat ou publication redondante est prohibé.

Les premières attentions portées au plagiat, perçu comme un phénomène préjudiciable à la création, sont issues du monde littéraire. En matière intellectuelle les idées sont de libre parcours : tout le monde peut les reprendre. Mais le plagiat va au-delà : le plagiaire tente d'usurper une gloire indue en s'appuyant sur l'œuvre d'un autre auteur. Il emprunte sans le dire la forme de l'expression.

La notion de plagiat

En droit

Le droit a varié dans l'espace et dans le temps face au constat ou à la suspicion de plagiat. Du Moyen Âge à l'invention de l'imprimerie par exemple, la copie précédait l'imprimerie et de nombreux textes ou œuvres artistiques n'étaient pas signés.

En droit français, le mot « plagiat » n'existe pas en tant que tel. Il serait vain de le chercher dans les textes. Le terme légal exact est la contrefaçon, définie par L. 335-3 du Code de la propriété intellectuelle comme « toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi ». En clair, toute utilisation d'une œuvre sans autorisation de l'auteur ou ses ayants droit constitue une contrefaçon et peut être punie. Sachant que juridiquement, la notion d’œuvre est très large : toute création originale constitue une œuvre, il ne s'agit pas seulement des « œuvres d'art ». La beauté n'est d'ailleurs pas un critère de la protection de l’œuvre. En revanche, la propriété intellectuelle ne porte que sur la création de forme originale, pas sur la simple idée ou concept qui l'a guidée.

La limite entre la contrefaçon et la simple inspiration ou l'hommage est parfois difficile à déterminer. Il existe des limites au délit de contrefaçon, notamment le droit de citation, qui permet de reproduire un court extrait d'une œuvre sans autorisation de l'auteur, à condition que celui-ci soit crédité. Cependant, cette exception n'est pas généralisable : il ne suffit pas pour le plagiaire de citer l'auteur original pour échapper à l'accusation de contrefaçon. Si c'était le cas, les droits de propriété intellectuelle seraient impossible à faire respecter en pratique.

https://fr.wikipedia.org/wiki/Plagiat

Quelle est la définition du plagiat ?

  • s'approprier le travail créatif de quelqu'un d'autre et de le présenter comme sien;

  • s'accaparer des extraits de texte, des images, des données, etc. provenant de sources externes et les intégrer à son propre travail sans en mentionner la provenance;

  • voire résumer l'idée originale d'un auteur en l'exprimant dans ses propres mots, mais en omettant d'en mentionner la source.

Plagier est non seulement un acte malhonnête, mais aussi une infraction qui peut entraîner des sanctions.

(source)

Y-a t-il des plagiats plus graves que d’autres ?

De l’idée refomulée sans citation à des paragraphes, voire des sites web entiers copiés il y a plusieurs degrés de gravité. Certains sont assez bénins et feront l’objet de simples remarques, d’autres cas seront iront jusqu’au jury de fin d’année ou à la commission de discipline. Dans les pays anglo-saxons, certains établissements excluent systématiquement les étudiants plagiaires lorsqu’il y a récidive.

Comment éviter de plagier ?

Citer systématiquement vos sources n’est possible que si vous prenez l’habitude de les noter au fur et à mesure ! Notez également qu’attendre la dernière minute pour préparer un exposé soumet à une tentation forte de plagier d’autres sources.

Et globalement :

  • accorder crédit à l'auteur et toujours mentionner la source de l'information

  • quand on fait référence à l'idée, à l'opinion ou à la théorie d'une autre personne

  • quand on utilise des données, des graphiques, des illustrations, etc. originaux

  • quand on cite textuellement les paroles de quelqu'un ou des extraits de documents écrits

  • quand on les exprime en d'autres mots.

  • bien distinguer ses propres idées de celles des auteurs dont on s'inspire;

  • savoir planifier son travail pour éviter en fin de parcours de manquer de temps et de se contenter de faire un collage de ses notes de lecture;

  • prendre en note tous les éléments qui permettent d'identifier la source d'où est tirée l'information: nom de l'auteur, titre du livre ou de l'article, titre du périodique, volume, numéro, mois de publication s'il s'agit d'un périodique, année de publication, page(s);

identifier par des guillemets (« ») les citations tirées de la documentation.

(source)

http://plagiat.ec-lille.fr/FAQ_Plagiat.htm

1. ARTS. Emprunter à un ouvrage original, et p.méton. à son auteur, des éléments, des fragments dont on s'attribue abusivement la paternité en les reproduisant, avec plus ou moins de fidélité, dans une oeuvre que l'on présente comme personnelle. Synon. copier, piller, pirater (fam.); (littér.) compiler, démarquer.

Plagier un morceau de musique. Moréas: en public, je dirais que c'est un grand poète, à toi qu'il me paraît un farceur; sa facilité est quasi déplorable et il plagie Lamartine sans vergogne (Rivière, Corresp.[avec Alain-Fournier], 1906, p.325

2. P. ext. Prendre pour modèle la manière d'agir, de se comporter, de s'habiller, etc. d'une personne et p.méton.cette personne elle-même. Synon. copier, imiter.Je les ai vus se modeler sur nous, prendre tous nos goûts (...) enfin même plagier nos gilets et nos chaussettes! (Goncourt, Journal, 1892, p.211).On copie les toilettes, les us, l'accent, mais non pas la personne elle-même (...). On peut plagier les manières sans avoir jamais la manière (Jankél., Je-ne-sais-quoi, 1957, p.154).Un peu de lui passait en moi; je le plagiais, je le singeais avec le plaisir et l'adresse d'imitation des gamins (Arnoux, Zulma, 1960, p.224).

B. − Qqc. plagie qqc.[Le suj. désigne une production de l'art ou de l'esprit, une réalisation de l'activité humaine]Emprunter des éléments à (une production originale antérieure).

http://www.cnrtl.fr/lexicographie/plagier


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